Terms of service

1. Objet

Les présentes Conditions de Service définissent les règles d’utilisation du site Passionly Couture et des services associés. Elles s’appliquent à tous les utilisateurs visitant ou utilisant le site.

2. Acceptation des conditions

L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions de Service. Passionly Couture se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment, et toute modification sera applicable dès sa publication sur le site.

3. Utilisation du site

• Le site a pour objet de présenter les produits de Passionly Couture et de permettre la commande en ligne.

• Les utilisateurs doivent utiliser le site de manière légale et respectueuse. Toute utilisation abusive ou illégale est interdite.

4. Compte client

• La création d’un compte client est facultative.

• Les informations fournies lors de la création du compte doivent être exactes et mises à jour.

• Le compte est strictement personnel et ne doit pas être partagé.

5. Contenu soumis par les utilisateurs

• Les utilisateurs peuvent soumettre des demandes spécifiques via le formulaire de contact.

• Les clients ayant commandé peuvent laisser un avis sur les produits.

• Passionly Couture se réserve le droit de modérer, refuser, modifier ou supprimer tout contenu jugé inapproprié, offensant ou non conforme aux lois et réglementations.

6. Propriété intellectuelle des contenus soumis

• Les contenus soumis par les utilisateurs restent leur propriété intellectuelle.

• En soumettant un contenu, l’utilisateur autorise Passionly Couture à l’utiliser à des fins de présentation, marketing ou communication sur le site pour une durée indeterminée.

7. Responsabilité

• Passionly Couture met tout en oeuvre pour assurer le bon fonctionnement du site, mais ne peut être tenue responsable des interruptions temporaires ou des erreurs techniques.

• L’utilisateur est responsable de l’usage qu’il fait du site et des informations fournies.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes Conditions de Service sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution à l'amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

"Médiation : Passionly Couture s'engage à proposer un service de médiation de la consommation agréé. Les coordonnées du médiateur seront communiquées prochainement sur ce site."