Legal notice

 

Les présentes Mention Légales concernant le site :

« Passionly Couture », spécialisé dans la création artisanale de textiles & accessoires personnalisables pour Bébé et Maman.

Éditeur du site :

Nom commercial : Passionly Couture
Auto-entrepreneur : PERRIGAULT Linda
N° SIRET : 10296608200012

Adresse du siège : 04 Rue des Perdrix, 14790 Fontaine-Etoupefour, France
Email de contact : passionlycouture@gmail.com
Statut juridique : Entreprise Individuelle
Activité : Création artisanale de produits pour Bébé & Maman fabriqués en France

Hébergement :

Le site Shopify est hébergé par :
Shopify Inc.
150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, ON K2P 1L4, Canada

Propriété intellectuelle :

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, créations artisanales, logos, illustrations) est la propriété exclusive de Passionly Couture. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de Passionly Couture.

Responsabilité :

Passionly Couture met tout en oeuvre pour assurer l’exactitude des informations présentes sur le site. Toutefois, la responsabilité de Passionly Couture ne pourra être engagée en cas d’erreurs, d’omissions ou d’interprétation des informations publiées.

Données personnelles :

Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la Politique de Confidentialité déjà en vigueur sur le site.

Droit applicable et juridiction compétente :

Les présentes Mentions Légales sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

Pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous contacter via le formulaire de contact ou sur passionlycouture@gmail.com